Identification des intervenants

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs de Collège Raymond QUENEAU, l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation, de sa maintenance et de son suivi

Propriétaire / Éditeur

Collège Raymond QUENEAU est un site web édité et publié sous la direction de Collège Raymond <span class="caps">QUENEAU</span>. L'ensemble du site Collège Raymond QUENEAU, pages et contenus, est la propriété de Collège Raymond <span class="caps">QUENEAU</span>.
Contact administratif du site Collège Raymond QUENEAU : .

  • Directeur de publication : Collège Raymond <span class="caps">QUENEAU</span>
    Collège Raymond <span class="caps">QUENEAU</span>
    Siège : - - France

Créateur

L'ensemble du site Collège Raymond QUENEAU, structure et contenus, a été créé et est alimenté et maintenu par Collège Raymond <span class="caps">QUENEAU</span>.

Hébergeur

Collège Raymond QUENEAU est hébergé par le Rectorat de Caen
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : c-dane-web@ac-caen.fr
Collège Raymond <span class="caps">QUENEAU</span> décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site Collège Raymond QUENEAU et de ses services.

Rectorat de Caen, Direction des systèmes informatiques
Siège : 168, rue Caponière B.P. 46184 - 14061 CAEN - France

Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de Collège Raymond <span class="caps">QUENEAU</span> est strictement interdite.

© Copyright 2013-2015 Collège Raymond <span class="caps">QUENEAU</span> | Tous droits réservés.
La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable est strictement interdite (les courtes citations sont autorisées par le droit français pour commentaires et critiques, tant que ceux-ci y sont strictement concomitants et que sont précisés l’auteur original et le lien Internet vers la page source)

Acceptation de fait

En utilisant Collège Raymond QUENEAU, l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées.

Abus

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site Collège Raymond QUENEAU, merci de contacter l’administrateur du site à l’adresse courriel : .

Collecte et traitement de données personnelles

Les informations éventuellement recueillies par Collège Raymond QUENEAU ne sont jamais communiquées à des tiers.
Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletter, de demander son inscription dans le comité rédactionnel du site ou de se renseigner sur un point quelconque.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par Collège Raymond QUENEAU, qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur de Collège Raymond QUENEAU. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier à Collège Raymond <span class="caps">QUENEAU</span> ou contacter l’adresse courriel : .

Cookies

Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrées par Collège Raymond QUENEAU sur l’ordinateur personnel de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier (« cookies » ou « applets JAVA »). Sauf indication contraire explicite , ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement de Collège Raymond QUENEAU et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée.
Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute.

Limitation de responsabilité

Collège Raymond QUENEAU comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par Collège Raymond <span class="caps">QUENEAU</span>. Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité de Collège Raymond <span class="caps">QUENEAU</span>. Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité de Collège Raymond <span class="caps">QUENEAU</span> ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Dans la mesure où Collège Raymond <span class="caps">QUENEAU</span> ne peut contrôler ces sites ou sources externes, Collège Raymond <span class="caps">QUENEAU</span> ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, Collège Raymond <span class="caps">QUENEAU</span> ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Liens vers Collège Raymond QUENEAU

L’établissement de lien vers Collège Raymond QUENEAU ne requiert pas d’autorisation dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires. Vous pouvez utiliser librement les liens ci-dessous sur tout type de support.

Liens hypertextes vers Collège Raymond QUENEAU
Aperçu du lienCode HTML
http://queneau.etab.ac-caen.fr
<a href="http://queneau.etab.ac-caen.fr" title="Collège Raymond QUENEAU 3 rue du Nid de Loup TESSY SUR VIRE 50420 TESSY BOCAGE Tel : 02 33 56 31 81 ce.0500078n@ac-caen.fr">http://queneau.etab.ac-caen.fr</a>

Collège Raymond QUENEAU
3 rue du Nid de Loup
Tessy-sur-Vire
50420 Tessy Bocage
Tel : 02.33.56.31.81
ce.0500078n@ac-caen.fr

Calendrier

novembre 2017 :

Rien pour ce mois

octobre 2017 | décembre 2017